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Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération
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Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération
Texte réglementaireL'arrêté définit le contenu du rapport d'évaluation des moyens d'aération mentionné à l'article R. 221-32 du code de l'environnement.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : InitiéDate d'édition : 2016Auteur / Organisme : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, ministère des affaires sociales et de la santé et ministère du logement et de l'habitat durablePublié le :Décret 2015-1000 du 17 août 2015 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public
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Décret 2015-1000 du 17 août 2015 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public
Texte réglementaireLe décret modifie les modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : InitiéDate d'édition : 2015Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralitéPublié le :
Décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public
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Décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public
Texte réglementaireLe décret définit les modalités de réalisation de la surveillance obligatoire de la qualité de l'air à l'intérieur des établissements concernés.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : InitiéDate d'édition : 2012Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ministères du travail, de l'emploi et de la santéPublié le :
Manuel suisse du radon
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Manuel suisse du radon
Brochure<p>Ce guide technique du radon s’adresse en premier lieu aux professionnels du bâtiment: il leur offre des bases conceptuelles et pratiques pour prendre en charge le radon.</p>
Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : Tout publicDate d'édition : 2007Auteur / Organisme : Office fédéral de la santé publique suissePublié le :Liste des valeurs guides de l'air intérieur en France
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Liste des valeurs guides de l'air intérieur en France
Document techniqueL'Anses travaille depuis 2004 à l’élaboration de valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI), fondées exclusivement sur des critères sanitaires.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : InitiéDate d'édition : juillet 2018Auteur / Organisme : ANSESPublié le :PROJET VIA-Qualité Ventilation et qualité de l'air intérieur en maison individuelle
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PROJET VIA-Qualité Ventilation et qualité de l'air intérieur en maison individuelle
PosterCe poster décrit les résultats du projet VIA Qualité sur la ventilation et la qualité de l'air intérieur en maison individuelle.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : InitiéDate d'édition : juin 2015Auteur / Organisme : CEREMAPublié le :
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