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Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public
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Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public
Texte réglementaireL'arrêté définit les modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : Tout publicDate d'édition : 2016Auteur / Organisme : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, ministère des affaires sociales et de la santé et ministère du logement et de l'habitat durablePublié le :Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation
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Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation
Texte réglementaireArrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitationPublié visé : TousNiveau de vulgarisation : InitiéDate d'édition : 1999Auteur / Organisme : Ministère de l'emploi et de la solidarité et ministère de l'équipement, des transports et du logementPublié le :
Décret n° 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur
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Décret n° 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur
Texte réglementaireLe décret modifie les conditions de réalisation de la surveillance de la qualité de l'air à l'intérieur des locaux.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : Tout publicDate d'édition : 2015Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralitéPublié le :
Plan d'action radon 2012-2020
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Plan d'action radon 2012-2020
RapportLe plan d'action national fixe les actions prioritaires pour assurer la protection adéquate de la population vi-à-vis du radon conformément aux standards internationaux.Publié visé : TousNiveau de vulgarisation : Tout publicDate d'édition : 2012Auteur / Organisme : Office fédéral de la santé publique SuissePublié le :VMC simple flux en rénovation - Habitat individuel
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VMC simple flux en rénovation - Habitat individuel
Document techniqueLe présent fascicule concerne les systèmes de ventilation mécanique contrôlée (VMC) simple flux mis en oeuvre en habitat individuel existant dans le cadre de travaux de rénovation.Publié visé : Professionnels du bâtimentNiveau de vulgarisation : ExpertDate d'édition : 2013Auteur / Organisme : Partenaires du Programme "Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012"Publié le :
Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
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Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
Texte réglementaireArrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logementsPublié visé : TousNiveau de vulgarisation : Tout publicDate d'édition : 1982Auteur / Organisme : Ministère de l'industrie, chargé de l'énergie, ministère de la santé et ministère de l'urbanisme et du logementPublié le :
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