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Décret 2011-1727 du 02 décembre 2011 relatif aux valeurs guides pour l’air intérieur pour le formaldéhyde et le benzène

  • Décret 2011-1727 du 02 décembre 2011 relatif aux valeurs guides pour l’air intérieur pour le formaldéhyde et le benzène
    Texte réglementaire
    Le décret définit les valeurs-guides pour le formaldéhyde et le benzène dans l'air intérieur.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2011
    Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
    Publié le :

Guide méthodologique relatif à la conduite de mesures de second niveau en cas de dépassement des valeurs-limites formaldehyde, benzene et perchloroethylene

  • Guide méthodologique relatif à la conduite de mesures de second niveau en cas de dépassement des valeurs-limites formaldehyde, benzene et perchloroethylene
    Document technique
    Le document a pour objectif de fournir des éléments utiles à la conduite de mesures de second niveau en cas de dépassement des valeurs-limites.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2015
    Auteur / Organisme : Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie (MEDDE)
    Publié le :

Exemples de solutions acoustiques - réglementation acoustique 2000

  • Exemples de solutions acoustiques - réglementation acoustique 2000
    Document technique
    Ce document est une nouvelle version du document « Exemples de solutions acoustiques – Réglementation acoustique 2000 » publié en mai 2002.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : janvier 2014
    Auteur / Organisme : Ministère de l’Égalité des territoires et du Logement et ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
    Publié le :

Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération

  • Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération
    Texte réglementaire
    L'arrêté définit le contenu du rapport d'évaluation des moyens d'aération mentionné à l'article R. 221-32 du code de l'environnement.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2016
    Auteur / Organisme : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, ministère des affaires sociales et de la santé et ministère du logement et de l'habitat durable
    Publié le :

Ventilation mécanique contrôlée - Livret d'installation à destination des professionnels du bâtiment

  • Ventilation mécanique contrôlée - Livret d'installation à destination des professionnels du bâtiment
    Document technique
    Ce guide a pour objectif d'identifier les points de mise en œuvre à surveiller sur les installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC) des logements individuels.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : novembre 2016
    Auteur / Organisme : CEREMA
    Publié le :

Réglementation thermique "Grenelle environnement 2012"

  • Réglementation thermique "Grenelle environnement 2012"
    Présentation
    Présentation des exigences et avancées de la réglementation thermique 2012.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : juillet 2010
    Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
    Publié le :