Ressources et communication

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136 Résultat(s)

Règlement sanitaire départemental type 

  • Règlement sanitaire départemental type 
    Document technique
    Le règlement sanitaire départemental type (RSDT) contient un ensemble de dispositions directement applicables à différentes activités (bâtiment, agriculture, ...).
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2004
    Auteur / Organisme : Ministère de la santé et de la famille
    Publié le :

Recommandations de l'OFSP pour les bâtiments neufs

  • Recommandations de l'OFSP pour les bâtiments neufs
    Rapport
    Recommandations de l'OFSP pour les bâtiments neufs
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 2018
    Auteur / Organisme : Office fédéral de la santé publique Suisse
    Publié le :

Ventilation mécanique répartie en rénovation - Habitat collectif et individuel

  • Ventilation mécanique répartie en rénovation - Habitat collectif et individuel
    Document technique
    Ces recommandations professionnelles concernent les systèmes de ventilation mécanique répartie (VMR) mis en oeuvre en habitat individuel et collectif existant dans le cadre de travaux de rénovation.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Expert
    Date d'édition : 2014
    Auteur / Organisme : Partenaires du Programme "Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012"
    Publié le :

Ventilation mécanique contrôlée - Livret d'installation à destination des professionnels du bâtiment

  • Ventilation mécanique contrôlée - Livret d'installation à destination des professionnels du bâtiment
    Document technique
    Ce guide a pour objectif d'identifier les points de mise en œuvre à surveiller sur les installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC) des logements individuels.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : novembre 2016
    Auteur / Organisme : CEREMA
    Publié le :

Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements

  • Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements
    Texte réglementaire
    Modalités de surveillance et de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et d'affichage des résultats de cette surveillance.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 12/03/2019
    Auteur / Organisme : Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
    Publié le :

Qualité de l’air intérieur - Site de l’ANSES

  • Qualité de l’air intérieur - Site de l’ANSES
    Document technique
    <p>Données de l’Anses sur la qualité de l’air intérieur</p>
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 15/05/2018
    Auteur / Organisme : Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    Publié le :